Cette activité peut comprendre des initiatives telles que la trappe et l’artisanat. Il revient au Conseil de bande de reconnaître les initiatives qui peuvent être admissibles. Par contre, ces activités doivent respecter les conditions suivantes :
- L’activité doit être saisonnière ou ponctuelle;
- Elle doit générer des revenus;
- Elle doit respecter le caractère culturel;
- L’aspect pécuniaire ne doit pas contrevenir au dit aspect culturel.
Le client qui pratique une activité traditionnelle doit fournir une preuve qu’il a débuté l’activité.
Les preuves possibles peuvent comprendre :
- Preuve d’achat de l’équipement requis;
- Preuve d’un moyen de transport;
- Inscription à un centre de réquisition pour acheteurs de fourrures ;
- Si possible, l’information doit provenir d’une source officielle telle que les secteurs du Conseil de bande ou des organismes privés.
Un client qui ne se soumet pas aux obligations et aux conditions établies peut être pénalisé et se voir accorder le taux de non-participation ainsi que ne plus être admissible à d’autres activités optionnelles.
Le seul revenu de travail exclu permis pour cette activité est le montant de 900 $ par tranche de trois (3) mois.
Le revenu est calculé selon la période d’activité et non selon le moment où le revenu a été perçu afin de pallier les situations où le revenu est perçu après la fin de l’activité. Dans les cas où la durée de l’activité excède trois (3) mois, une période additionnelle de trois (3) mois peut être permise, également sujette à un revenu de travail exclu de 900 $. Tel que mentionné précédemment, toutefois, ces activités ne peuvent devenir permanentes.
Début de l’activité, première tranche de 3 mois. Revenu de travail exclu de 900 $.
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Janvier |
Février |
Mars |
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revenu 200 $ |
revenu 300 $ |
revenu 300 $ |
Début d’une nouvelle tranche de 3 mois; revenu de travail exclu additionnel de 900 $.
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Avril |
Mai |
Juin |
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revenu 250 $ |
revenu aucun |
revenu 300 $ |
Dans le cas où deux (2) adultes (couple) participent à une activité, le revenu de travail exclu permis est haussé à 1 350 $ par tranche de trois (3) mois. Dans le cas où une seule personne participe à une activité, le taux mixte ne peut être majoré par le biais d’une augmentation du revenu de travail exclu.
Lorsque l’activité prend fin, le client est soumis au taux applicable avant sa participation. Donc, les revenus générés qui excèdent le montant du revenu de travail exclu sont sujets à une déduction selon le calcul de l’antériorité du déficit en prenant en considération le revenu de travail exclu permis pour la nouvelle classification.